Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bioconfichanvre et fleur de chanvre
AYMAR MOLLOT Jacqueline

Numéro de dépôt :
3021922
Date de dépôt :
07/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/04/2010
Bioconfichanvre et fleur de chanvre de AYMAR MOLLOT Jacqueline

Présentation de la marque Bioconfichanvre et fleur de chanvre

Déposée le 7 avril 2000 par AYMAR MOLLOT Jacqueline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Bioconfichanvre et fleur de chanvre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est AYMAR MOLLOT Jacqueline, domicilié(e) Chateau ST Roch, 20, rue Jean Moreau, 28260 SOREL-MOUSSEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOLLOT Jacqueline - France.

La marque Bioconfichanvre et fleur de chanvre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021922.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bioconfichanvre et fleur de chanvre est expirée depuis le 7 avril 2010.

AYMAR MOLLOT Jacqueline a également déposé les autres marques suivantes : S SORELIA , SYMPHONIE


AYMAR MOLLOT Jacqueline - Chateau ST Roch, 20, rue Jean Moreau, 28260 SOREL-MOUSSEL - France


MOLLOT Jacqueline - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-39

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Pâtisserie, confiserie, liqueurs Tous ces produits étant élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.